Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COSTA
COSTA S.A., société anonyme

Numéro de dépôt :
99792589
Date de dépôt :
18/05/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
18/05/2009

Présentation de la marque COSTA

Déposée le 18 mai 1999 par la Société Anonyme (SA) COSTA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « COSTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-26 du 25 juin 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COSTA domicilié(e) 20, rue Roger Salengro, 77270 VILLEPARISIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 009 882 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAMMOND - France.

La marque COSTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99792589.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COSTA est expirée depuis le 18 mai 2009.

COSTA a également déposé les autres marques suivantes : COSTA COSTA , COSTA M.R.


COSTA S.A., société anonyme - 20, rue Roger Salengro, 77270 VILLEPARISIS - France - SIREN 301009882


Cabinet HAMMOND - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-44

Publication - Publication le 25 juin 1999 au BOPI 1999-26

Matériaux de construction non métalliques, pierre, marbre.